Eli Lilly Canada Inc. c. Apotex Inc.

Eli Lilly Canada Inc. c. Apotex Inc.
Base de données – Cour (s)
Décisions de la Cour fédérale
Date
2018-07-13
Référence neutre
2018 CF 736
Numéro de dossier
T-1734-16
Contenu de la décision
Date : 20180713
Dossier : T-1734-16
Référence : 2018 CF 736
[TRADUCTION FRANÇAISE]
Ottawa (Ontario), le 13 juillet 2018
En présence de monsieur le juge Manson
ENTRE :
ELI LILLY CANADA INC.
UBE INDUSTRIES, LTD. ET
DAIICHI SANKYO COMPANY, LIMITED
demanderesses
et
APOTEX INC. ET
LE MINISTRE DE LA SANTÉ
défendeurs
JUGEMENT PUBLIC ET MOTIFS
I. Les actes de procédure 2
II. Les questions en litige 3
III. Les résultats 5
IV. Le contexte 5
A. Le brevet 5
V. Les témoins des faits des demanderesses 8
A. M. Atsuhiro Sugidachi 8
B. M. Taketoshi Ogawa 11
C. Mme Mary Mutchler 12
VI. Les témoins experts des demanderesses 13
A. M. Robert Falotico 13
VII. Les témoins des faits des défendeurs 14
A. Mme Lisa Ebdon 14
VIII. Les témoins experts des défendeurs 14
A. Dr Randall Zusman 14
B. M. Timothy Warner 15
IX. L’état de la technique 17
A. La personne moyennement versée dans l’art 17
B. Les connaissances générales courantes 17
C. L’art antérieur 23
1) La thèse des demanderesses 23
2) La thèse d’Apotex 25
X. L’interprétation des revendications 29
XI. La validité 31
A. Le fardeau 31
B. L’objet brevetable 32
C. L’évidence 41
1) La date de la revendication, la personne moyennement versée dans l’art, les connaissances générales courantes et l’état de la technique 44
2) L’idée originale des revendications 22 et 29 44
3) Les différences entre l’art antérieur et l’idée originale 46
4) La question de savoir si ces différences constituent des étapes évidentes 48
D. Le caractère suffisant 53
E. La portée des revendications plus vaste que l’invention réalisée ou divulguée 55
XII. Les dépens 56
I.
Les actes de procédure
[1] Les demanderesses sont Eli Lilly Canada Inc. (Eli Lilly), Ube Industries Ltd. (Ube Industries) et Daiichi Sankyo Company, Ltd. (Daiichi). Eli Lilly, un fabricant de produits pharmaceutiques, distribue et vend notamment le produit EFFIENT® (chlorhydrate de prasugrel). Ube Industries et Daiichi sont les titulaires du brevet canadien no 2 432 644 (le brevet 644). Eli Lilly a inscrit le brevet 644 à l’égard d’EFFIENT® au registre des brevets tenu par le ministre de la Santé (le ministre) conformément au Règlement sur les médicaments brevetés (avis de conformité), DORS/93-133 (le RMB(AC)).
[2] La défenderesse Apotex Inc. (Apotex) est un fabricant de produits pharmaceutiques génériques. Le 18 août 2016, Apotex a déposé une présentation abrégée de drogue nouvelle auprès du ministre afin d’obtenir un avis de conformité relativement au produit Apo-prasugrel, en citant EFFIENT® comme produit de référence canadien. Le 30 août 2016, Apotex a signifié un avis d’allégation portant que [traduction] « le brevet 644 [était] invalide et donc nullement contrefait par l’Apo-prasugrel ».
[3] Les demanderesses ont répliqué à l’avis d’allégation en introduisant la demande en l’espèce le 14 octobre 2016, en vertu de l’article 6 du RMB(AC), par laquelle elles sollicitent une ordonnance déclarant que l’avis d’allégation et l’énoncé détaillé ne sont pas appropriés pour l’application du RMB(AC) ou, subsidiairement, une ordonnance interdisant au ministre de délivrer un avis de conformité à Apotex relativement à l’Apo-prasugrel avant l’expiration du brevet 644.
II. Les questions en litige
[4] L’avis d’allégation d’Apotex est libellé ainsi :
[traduction]
Les revendications 1 à 58 du brevet 644 ne renferment pas de revendication à l’égard de l’ingrédient médicamenteux, de la formulation, de la forme posologique ou de l’utilisation de l’ingrédient médicamenteux approuvé dans l’avis de conformité;
Apotex ne contrefera aucune des réclamations du brevet 644 en fabriquant, construisant, utilisant ou vendant l’Apo-prasugrel au Canada;
Le brevet 644 est invalide parce que :
a) l’objet défini par chacune des revendications aurait été évident pour une personne versée dans l’art;
b) l’utilité n’a pas été démontrée avant la date de dépôt, et les inventeurs n’ont pas observé la règle de la prédiction valable;
c) les revendications ont une portée plus vaste que n’importe quelle invention réalisée ou divulguée;
d) la divulgation n’est pas exacte et exhaustive;
e) les revendications 11 (de même que ses revendications dépendantes 12 à 16), 18, 19, 23 (de même que ses revendications dépendantes 24 à 28), 41 (de même que ses revendications dépendantes 44 à 49) et 50 (de même que ses revendications dépendantes 53 à 58) sont ambiguës;
f) les revendications concernent un simple agrégat, et non une combinaison brevetable.
[5] Dans leurs observations écrites et lors de l’audience, les parties ont réduit le litige à deux revendications (les revendications invoquées) :
la revendication 22, dépendante des revendications 20 et 18 (l’utilisation du prasugrel dans la préparation d’un médicament administré de manière simultanée avec l’aspirine, sous des formes posologiques différentes, pour prévenir ou traiter les maladies induites par un thrombus ou un embole;
la revendication 29 (le prasugrel utilisé en combinaison avec l’aspirine et administrés de manière simultanée ou séquentielle pour prévenir ou traiter les maladies induites par un thrombus ou un embole).
[6] De plus, la portée des questions en litige a été restreinte aux contestations suivantes quant à la validité :
les revendications du brevet 644 ne portent pas sur un objet brevetable;
les revendications invoquées sont invalides pour cause d’évidence;
le brevet 644 ne fait pas une divulgation exacte et exhaustive;
la revendication 29 a une portée excessive.
III. Les résultats
[7] Les conclusions de la Cour sur ces quatre questions sont les suivantes :
les revendications du brevet 644 portent sur un objet brevetable;
les revendications invoquées sont invalides pour cause d’évidence;
le brevet 644 fait une divulgation exacte et exhaustive;
la revendication 29 n’a pas une portée excessive.
IV. Le contexte
A. Le brevet
[8] Le brevet 644 s’intitule [traduction] « Composition pharmaceutique comportant de l’aspirineMC et du CS-747 », la date du dépôt international est le 20 décembre 2001, la date de publication est le 4 juillet 2002 et il a été délivré le 23 juillet 2013. La date de priorité du brevet japonais est le 25 décembre 2000, et l’inscription nationale au Canada a eu lieu le 19 juin 2003.
[9] Le brevet 644 se rapporte à des compositions pharmaceutiques dont les ingrédients actifs sont la 2-acétoxy-5-(α-cyclopropylcarbonyl-2-fluorobenzyl)-4,5,6,7-tétrahydrothiéno[3,2-c]pyridine (prasugrel) ou son sel acceptable d’un point de vue pharmaceutique, et l’aspirine. Leur activité d’inhibition de l’agrégation plaquettaire et de la thrombogénèse permet d’utiliser ces compositions dans la prévention ou le traitement de maladies induites par un thrombus ou un embole.
[10] Plus particulièrement, dans la section [traduction] « Domaine technique » du brevet 644, l’invention est décrite comme se rapportant à des compositions pharmaceutiques dont les ingrédients actifs sont le prasugrel et l’aspirine et qui sont utilisées pour la prévention ou le traitement de maladies induites par un thrombus ou un embole; à l’utilisation de compositions pharmaceutiques contenant du prasugrel et de l’aspirine pour la fabrication de compositions pharmaceutiques pour la prévention ou le traitement de maladies induites par un thrombus ou un embole, ainsi qu’aux méthodes de prévention ou de traitement de maladies induites par un thrombus ou un embole par l’administration d’une dose efficace de prasugrel et d’aspirine à des animaux à sang chaud (et particulièrement les humains).
[11] À la page 1 du brevet 644, sous le titre [traduction] « Technique antérieure », il est expliqué que le prasugrel est un composé connu qui a été décrit dans une demande antérieure de brevet déposée au Japon, et qu’il présente une très bonne activité inhibitrice de l’agrégation plaquettaire. L’aspirine est aussi un composé bien connu pour son activité inhibitrice de l’agrégation plaquettaire. Toutefois, aucune composition pharmaceutique combinant les deux ingrédients n’est connue.
[12] Aux pages 3b et suivantes du brevet 644, sous le titre [traduction] « Application industrielle », il est expliqué que la combinaison du prasugrel et de l’aspirine est plus efficace que chaque ingrédient utilisé séparément. De plus, il n’est pas nécessaire de maintenir la concentration plasmatique de ces deux ingrédients à un certain niveau ou à un niveau plus élevé pendant le même laps de temps pour qu’ils produisent leurs effets, de sorte qu’ils peuvent être administrés séparément et séquentiellement.
[13] Les revendications invoquées, soit la revendication 22 (dépendante des revendications 20 et 18) et la revendication 29, sont libellées ainsi :
[traduction]
18. Utilisation [du prasugrel] ou de l’un de ses sels acceptables d’un point de vue pharmaceutique dans la préparation d’un médicament administré simultanément ou séquentiellement avec l’aspirine pour prévenir ou traiter les maladies induites par un thrombus ou un embole.
20. Utilisation selon la revendication 18 ou 19, dans laquelle le médicament est administré de manière simultanée.
22. Utilisation selon la revendication 20, dans laquelle il y a administration simultanée de ladite aspirine séparément [dudit prasugrel], ou de l’un de ses sels acceptables d’un point de vue pharmaceutique.
29. Un composé, soit [le prasugrel] ou l’un de ses sels acceptables d’un point de vue pharmaceutique, utilisé en combinaison avec l’aspirine pour la prévention ou le traitement de maladies induites par un thrombus ou un embole.
V. Les témoins des faits des demanderesses
A. M. Atsuhiro Sugidachi
[14] M. Sugidachi est l’un des inventeurs nommés du brevet 644. Il occupe actuellement le poste de directeur principal et de scientifique en chef chez Daiichi. Il a obtenu un diplôme en sciences pharmaceutiques en 1987, sa maîtrise en 1989 et son doctorat dans le même domaine en 1996. En 1989, il est entré au service de Sankyo Company Ltd. (Sankyo), devenue Daiichi depuis, où il travaillait dans les laboratoires de recherche biologique au sein de l’équipe spécialisée dans le développement de médicaments contre la thrombose (l’équipe de recherche sur la thrombose).
[15] Il a été demandé à M. Sugidachi de décrire les travaux de recherche menés chez Sankyo qui avaient abouti à l’objet du brevet 644, et plus précisément, ses travaux sur une combinaison quelconque du prasugrel et de l’aspirine, menés avant le 20 décembre 2001, date du dépôt du brevet 644.
[16] Il a expliqué que son premier projet était axé sur la découverte d’un nouveau composé antagoniste des récepteurs plaquettaires de l’adénosine diphosphate (ADP) dont l’action inhibitrice de l’agrégation plaquettaire permettrait de développer un médicament destiné à un usage clinique. L’équipe de recherche sur la thrombose souhaitait découvrir un composé présentant un meilleur profil (action antiagrégante renforcée et effets secondaires moindres) que la ticlopidine, un médicament antiplaquettaire dont la vente était approuvée au Japon à l’époque. Sankyo avait collaboré avec Ube Industries à la synthèse de centaines de composés, dont le prasugrel.
[17] M. Sugidachi a expliqué qu’au début des années 1990, le prasugrel avait été reconnu comme l’un des composés d’intérêt pour le développement d’un médicament antiplaquettaire. De multiples travaux de recherche sur le prasugrel ont été menés et publiés durant la deuxième partie des années 1990. On lui a découvert des propriétés antiplaquettaires et antithrombotiques plus puissantes que celles de la ticlopidine chez diverses espèces d’animaux de laboratoire, et les études toxicologiques générales ont révélé une activité minimale. Les essais cliniques ont ensuite indiqué une bonne tolérance chez l’humain.
[18] Autour de 1996, M. Sugidachi a entrepris des recherches sur les effets du prasugrel combiné à l’aspirine. Quatre rapports internes de Sankyo concernant ces recherches sont joints à son affidavit.
[19] Le premier rapport, |||||||||||||||||||||||||| (le Rapport 1 de Sankyo), présente les résultats d’une étude ex vivo sur les effets du prasugrel combiné à l’aspirine sur l’agrégation plaquettaire chez les rats. M. Sugidachi a contribué à la conception de l’étude et il a dirigé les expériences. Le rapport indique que la combinaison du prasugrel et de l’aspirine présente |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||| |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||| ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
[20] Le deuxième rapport, |||||||||||||||||||||| (le Rapport 2 de Sankyo), expose l’effet antithrombotique du prasugrel combiné à l’aspirine chez les rats, ainsi que l’effet du prasugrel combiné à l’aspirine sur le temps de saignement, chez les rats également. M. Sugidachi dirigeait les travaux menés en laboratoire, de concert avec un technicien, et il est l’auteur du rapport. L’étude sur les effets antithrombotiques a été faite sur un modèle de thrombose siégeant à l’anastomose artérioveineuse. Il est écrit dans le rapport que la combinaison du prasugrel et de l’aspirine permet de |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||| |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||| ||||||||||. Le tableau 1 à la page 8 du brevet 644 reproduit une partie des données recueillies lors de l’étude.
[21] M. Sugidachi a mentionné que d’autres rapports internes de Sankyo traitaient d’études sur la combinaison de l’aspirine et du prasugrel. L’un d’eux, |||||||||||||||||||||||| (le Rapport 3 de Sankyo), confirme |||||||||||||||||||||||||||||| |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||| chez des chiens de race beagle. Un autre rapport, |||||||||||||||||||||||||| (le Rapport 4 de Sankyo), compare les effets antiplaquettaires de l’aspirine combinée au prasugrel à ceux de l’aspirine combinée au clopidogrel chez les rats, et montre que |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||| ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
[22] Il affirme qu’avant ces études, les bénéfices de la combinaison de l’aspirine et du prasugrel étaient inconnus. Il redoutait notamment que cette combinaison provoque des saignements excessifs. |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||| |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||| À la lumière des données, il a conclu qu’il serait avantageux de combiner le prasugrel et l’aspirine pour le traitement ou la prévention de maladies induites par un thrombus ou un embole chez l’humain.
B. M. Taketoshi Ogawa
[23] M. Taketoshi est l’un des inventeurs nommés du brevet 644. Il occupe actuellement un poste de directeur principal chez Daiichi. Il détient une maîtrise en pharmacie et a obtenu un doctorat en sciences pharmaceutiques en 2001. Il est entré chez Daiichi (alors Sankyo) en 1993, comme membre de l’équipe de recherche sur la thrombose. À cette époque, il relevait directement de M. Sugidachi.
[24] M. Ogawa a été invité à décrire les recherches qu’il avait menées sur une combinaison quelconque du prasugrel avec l’aspirine avant le 20 décembre 2001. Il a joint à son affidavit les mêmes rapports de Sankyo que ceux auxquels M. Sugidachi a fait référence.
[25] Le Rapport 3 de Sankyo, dont il est l’auteur, décrit les recherches sur les effets du prasugrel, de l’aspirine et de leur combinaison sur l’agrégation plaquettaire chez les chiens. Il a conclu dans ce rapport que la combinaison du prasugrel et de l’aspirine présentait |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||| |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||| ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
[26] Dans le Rapport 4 de Sankyo, il est question d’une étude ex vivo à laquelle a pris part M. Ogawa et qui comparait l’effet antiplaquettaire de la combinaison aspirine-prasugrel chez les rats à celui de la combinaison aspirine-clopidogrel, 30 minutes après l’administration orale. L’auteur de ce rapport a conclu que la combinaison de l’aspirine et du prasugrel, |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||| ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
[27] Les deux autres rapports ont décrit aussi des études sur la combinaison de l’aspirine et du prasugrel qui avaient été menées avant le dépôt du brevet 644 (Rapports 1 et 2 de Sankyo).
[28] Selon M. Ogawa, ces rapports révèlent l’utilité de la combinaison de l’aspirine et du prasugrel comme traitement antithrombotique chez les animaux et les humains.
C. Mme Mary Mutchler
[29] Mme Mutchler est auxiliaire juridique chez Belmore Neidrauer LLP. Elle a joint à son affidavit une copie certifiée conforme du brevet 644, de l’avis d’allégation d’Apotex et des documents y cités, des extraits de la présentation abrégée de drogue nouvelle d’Apotex, ainsi que les documents versés au dossier de la Cour et les ordonnances ayant trait à la présente instance.
VI. Les témoins experts des demanderesses
A. M. Robert Falotico
[30] M. Falotico est actuellement consultant privé dans le secteur pharmaceutique et des appareils médicaux. En 1974, il a obtenu son baccalauréat en sciences biomédicales de l’Université Brown (Providence, Rhode Island) et, en 1980, il a terminé son doctorat en pharmacologie à l’École de médecine de l’Université du Minnesota.
[31] En 2013, M. Falotico a pris sa retraite de Johnson & Johnson, après 34 années consacrées à la recherche et au développement dans le domaine pharmaceutique et des appareils médicaux. Il avait entamé sa carrière en 1980 chez Johnson & Johnson, dans la Division de la découverte de médicaments contre les maladies cardiovasculaires. De 1991 à 1995, il a été directeur adjoint de la Recherche sur la découverte de médicaments, chef de la Pharmacologie cardiovasculaire, et coresponsable de l’équipe de recherche sur la thrombose. Après 1995, parallèlement à ses fonctions au sein de l’équipe de recherche sur la thrombose, il s’est concentré sur la découverte de traitements des thromboses et des resténoses, qui font partie des complications majeures après la pose d’une endoprothèse (« stent »). Il dirigeait l’équipe qui a développé la première endoprothèse imprégnée de médicaments pour le traitement de la resténose.
[32] M. Falotico est un grand expert du domaine de la pharmacologie cardiovasculaire et de la découverte de médicaments, notamment en ce qui concerne le développement de traitements des maladies cardiovasculaires. Il est l’auteur de quelque 45 publications à comité de lecture, de plus de 90 résumés d’articles, et il est l’inventeur ou le coinventeur de 27 brevets délivrés aux États‑Unis. Il a reçu d’innombrables prix et distinctions au cours de sa carrière chez Johnson & Johnson.
[33] M. Falotico a soumis un rapport d’expert sur les questions directement liées à la validité et à la contrefaçon du brevet 644. Les présents motifs citent des extraits de ses observations qui sont pertinents à l’égard de l’analyse de la Cour.
VII. Les témoins des faits des défendeurs
A. Mme Lisa Ebdon
[34] Mme Ebdon est auxiliaire juridique chez Goodmans LLP. Son affidavit est accompagné de certains documents énumérés à l’annexe B de l’avis d’allégation.
VIII. Les témoins experts des défendeurs
A. Dr Randall Zusman
[35] Le Dr Zusman est professeur agrégé de médecine à l’École de médecine de l’Université Harvard et il exerce sa profession de médecin à l’Hôpital général du Massachusetts (l’HGM), situé à Boston. Il a obtenu son baccalauréat en chimie de l’Université du Michigan en 1969 et son doctorat en médecine de l’École de médecine de l’Université Yale en 1973.
[36] Le Dr Zusman, un médecin-praticien comptant 44 années d’expérience, dont plus de 42 années en cardiologie, à titre de médecin et de chercheur clinicien. Il a occupé les postes administratifs importants de directeur de l’Unité de cardiologie de l’HGM et du Programme de réadaptation cardiologique rattaché à l’Hôpital de réadaptation Spaulding de Boston, au Massachusetts. Depuis 1982, il dirige le Secteur de l’hypertension de la Division de la cardiologie des services médicaux de l’HGM.
[37] Le Dr Zusman est devenu professeur agrégé de médecine à l’École de médecine de l’Université Harvard en 1994. Il a rédigé ou corédigé 50 publications à comité de lecture qui ont été classées parmi les rapports originaux pertinents dans le domaine de la recherche en cardiologie, 83 rapports de recherche à comité de lecture classés comme communications sur les essais cliniques, 31 articles de revue sur la cardiologie et l’hypertension, et 14 chapitres de livre traitant de sujets liés à la cardiologie. À titre de clinicien-chercheur, il a participé à de multiples essais cliniques novateurs qui ont établi la norme en matière de principes de soins des patients présentant une pathologie cardiovasculaire, y compris à l’égard des traitements pharmacologiques antiplaquettaires. Son travail lui a valu de nombreuses récompenses tout au long de sa carrière.
[38] Le Dr Zusman a soumis un rapport d’expert sur des questions directement liées à la validité et à la contrefaçon du brevet 644. Les présents motifs citent des extraits de ses observations qui sont pertinents à l’égard de l’analyse de la Cour.
B. M. Timothy Warner
[39] M. Warner enseigne dans le domaine de l’inflammation vasculaire et dirige l’Institut Blizard de l’Université Queen Mary de Londres, au Royaume-Uni. Il a terminé un baccalauréat en pharmacologie au Collège Chelsea (devenu ensuite le Collège King’s de Londres) en 1986, ainsi qu’un doctorat à l’Institut de recherche William Harvey de l’Université de Londres en 1989. Il a ensuite fait des études postdoctorales auprès d’un éminent pharmacologue-biochimiste à l’Université Northwestern et aux Laboratoires Abbott de Chicago.
[40] En 1992, M. Warner est retourné à l’Institut de recherche William Harvey, il a obtenu une charge de cours en sciences fondamentales à la Fondation britannique du coeur en 1995, puis il est devenu professeur en inflammation vasculaire en 2000. Il a également été doyen adjoint chargé des recherches de troisième cycle à l’École de médecine et de dentisterie (de 2014 à 2017), puis directeur adjoint (Recherche et Innovation) pour l’Initiative des sciences de la vie à l’Université Queen Mary de Londres (de 2015 à 2017).
[41] Il mène actuellement des recherches sur les liens croisés entre les médiateurs vasoactifs formés localement (médiateurs biochimiques induisant une dilatation ou une constriction des vaisseaux sanguins), les plaquettes et les traitements antithrombotiques, notamment l’aspirine et les antagonistes des récepteurs de l’ADP. Il a publié au-delà de 250 rapports de recherche, revues, articles et résumés, et il est l’éditeur en chef de la revue Platelets.
[42] M. Warner a soumis un rapport d’expert sur les questions directement liées à la validité et à la contrefaçon du brevet 644. Les présents motifs citent des extraits de ses observations qui sont pertinents à l’égard de l’analyse de la Cour.
IX. L’état de la technique
A. La personne moyennement versée dans l’art
[43] Les témoins experts des parties sont d’accord sur le fait qu’un pharmacologue menant des recherches précliniques sur les médicaments antithrombotiques et antiplaquettaires peut être considéré comme une personne moyennement versée dans l’art, mais ils ne s’entendent pas sur la question de savoir si un clinicien est aussi une personne moyennement versée dans l’art. Plus particulièrement, M. Falotico ne croit pas qu’un clinicien serait la personne idéale pour examiner le brevet 644, dans lequel il est question d’expériences et de données précliniques.
[44] Pour ma part, j’estime, à l’instar de M. Warner et du Dr Zusman, qu’une personne moyennement versée dans l’art peut être un clinicien qui traite des patients souffrant de maladies induites par un thrombus ou un embole. Le brevet 644 porte avant tout sur l’utilisation du prasugrel et de l’aspirine dans la prévention et le traitement de maladies induites par un thrombus ou un embole. De plus, il est question dans le brevet 644 des rapports de doses du prasugrel et de l’aspirine, ainsi que des limites de dose supérieures et inférieures en fonction des symptômes du patient. Ces éléments du brevet 644 s’adressent à un clinicien qui a reçu une formation pour administrer les doses de médicaments appropriées au patient.
B. Les connaissances générales courantes
[45] Les connaissances générales courantes sont celles qui sont attendues d’une personne moyennement versée dans l’art à la date de la revendication (le 25 décembre 2000) pour ce qui est de l’analyse des questions d’évidence, ainsi qu’à la date de la publication du brevet (le 4 juillet 2002) pour ce qui est de l’interprétation de ses revendications.
[46] La Cour définit en quoi devraient consister les connaissances générales courantes dans la décision Eli Lilly and Company c Apotex Inc, 2009 CF 991, au paragraphe 97, conf. par 2010 CAF 240 [Eli Lilly] (un emprunt à l’arrêt General Tire & Rubber Co c Firestone Tyre & Rubber Co, [1972] RPC 457, [1971] FSR 417 (C.A. du R.‑U.), aux pages 482 et 483) :
1) Les connaissances générales courantes se distinguent de ce que le droit des brevets considère comme des connaissances publiques. Les connaissances publiques sont théoriques et englobent chacun des mémoires descriptifs publiés, bien qu’il soit peu vraisemblable qu’il soit consulté, quelle que soit la langue dans laquelle il est rédigé. Par ailleurs, les connaissances générales courantes sont dérivées d’une conception rationnelle de ce qui serait en fait connu par une personne adéquatement versée dans l’art, qui existerait réellement et qui ferait bien son travail.
2) Les connaissances générales courantes englobent les mémoires descriptifs qui sont bien connus de ceux qui sont versés dans l’art. Dans certains secteurs d’activités, la preuve peut indiquer que tous les mémoires descriptifs de brevets font partie des connaissances pertinentes.
3) Les connaissances générales courantes n’incluent pas forcément des documents scientifiques, peu importe le tirage ou le lectorat d’un article en particulier. La divulgation dans un article scientifique devient une connaissance générale courante lorsqu’elle est connue de manière générale et acceptée d’emblée par la majorité de ceux qui pratiquent l’art en question.
4) Ne constitue pas une connaissance générale courante un élément qui a fait l’objet d’un écrit, mais qui n’a jamais, dans les faits, été utilisé dans un art en particulier.
[47] Pour ce qui est de la démarche à suivre pour établir la teneur des connaissances générales courantes, au paragraphe 100 de la décision Eli Lilly, la Cour cite Simon Thorley et al., Terrell on the Law of Patents, 16e éd. (Londres, Sweet & Maxwell, 2006) :
[traduction]
La preuve des connaissances courantes est présentée par des témoins compétents pour parler de la question et qui, pour ajouter à leurs propres souvenirs, peuvent s’appuyer sur des travaux standards sur le sujet qui ont été publiés à l’époque et qu’ils connaissaient. Afin de répondre à la question de savoir si une chose appartient aux connaissances générales courantes, il faut d’abord et avant tout examiner les sources auprès desquelles le destinataire versé dans l’art aurait pu obtenir ces renseignements.
La publication d’autres documents tels que le mémoire descriptif du brevet à la date pertinente ou avant celle-ci peut, dans une certaine mesure, être une preuve prima facie tendant à montrer que les déclarations que contenaient les documents faisaient partie des connaissances courantes, mais cette preuve est loin d’être une preuve complète, car les déclarations peuvent avoir été discréditées ou oubliées ou simplement écartées. Il est cependant possible de présenter une preuve pour démontrer que ces déclarations sont en effet venues à faire partie des connaissances courantes.
[Renvois omis.]
[48] Les experts des parties ont reconnu que plusieurs caractéristiques liées à la formation de caillots sanguins et à leur traitement faisaient partie des connaissances générales courantes à la date de la revendication :
[traduction]
La coagulation du sang (formation de thrombus ou thrombogénèse) empêche les saignements excessifs quand un vaisseau est endommagé. Le thrombus est un caillot qui se forme dans une artère ou une veine, alors qu’une embolie est un caillot entraîné par la circulation sanguine. La formation d’un thrombus ou d’un embole peut provoquer des affections graves, voire mortelles, comme l’angine instable, un infarctus du myocarde, un accident vasculaire cérébral ou un accident ischémique transitoire.
Les plaquettes sanguines se lient pour former le bouchon initial et sont de ce fait essentielles à la coagulation. Une fois le bouchon initial formé, les matières hématogènes (fibrine) s’agglutinent et scellent l’intérieur de la blessure. Ensuite, l’emprisonnement d’autres plaquettes et globules rouges dans le bouchon amorce le processus de guérison.
À la date de la revendication, plusieurs voies physiologiques associées à ce processus étaient dans la mire des chercheurs en quête de cibles pour empêcher la formation de caillots sanguins :
L’enzyme thrombine transforme le fibrinogène, une protéine, en fibrine;
a) La thrombine s’agglutine également aux plaquettes et active un récepteur à leur surface, la glycoprotéine IIb/IIIa (la GPIIb/IIIa);
b) Quand une artère est endommagée, les plaquettes ainsi que les globules rouges endommagés libèrent de l’adénosine-diphosphate (ADP), qui se fixe aux plaquettes et active les récepteurs de la GPIIb/IIIa;
c) La blessure d’une artère induit également la libération d’acide arachidonique des plaquettes. L’acide arachidonique est transformé en thromboxane A2 par les enzymes cyclo-oxygénase-1 (COX-1) et thromboxane synthétase. Le thromboxane A2 se lie aux plaquettes et active les récepteurs de la GPIIb/IIIa;
d) Une fois activés par la thrombine, l’ADP ou le thromboxane A2, les récepteurs de la GPIIb/IIIa adhèrent au fibrinogène et induisent une agrégation plaquettaire.
[49] Ces voies physiologiques sont illustrées dans les diagrammes des pages 29 et 30 de l’affidavit de M. Falotico :
a) L’acide acétylsalicylique, communément appelé aspirine, était connu pour son action inhibitrice de la voie du thromboxane A2 par inhibition de l’enzyme COX-1. À la date de la revendication, l’aspirine était utilisée comme traitement antithrombotique habituel, mais elle présentait un risque de réactions allergiques et d’hémorragies digestives chez certains patients.
b) D’autres matières connues bloquaient de manière irréversible les récepteurs plaquettaires de l’ADP. Deux de ces matières, la ticlopidine et le clopidogrel, avaient été approuvées pour la vente à titre de monothérapies. La ticlopidine avait un long délai d’action accompagné de risques d’effets secondaires graves. Le clopidogrel, plus efficace, avait un délai d’action plus court et des effets secondaires moins lourds. La troisième matière, le prasugrel, a été présentée dans les écrits comme ayant un profil amélioré par rapport au clopidogrel, même si elle n’avait pas encore été approuvée pour la vente. La ticlopidine, le clopidogrel et le prasugrel, des matières parentes sur le plan structurel, forment le groupe des « thiénopyridines » en raison de leurs cycles thiophénique et tétrahydropyridinique fusionnés :
[50] Je conviens que toutes les descriptions données aux points a) à e) ci-dessus constituaient des connaissances générales courantes à la date pertinente. Certaines divergences de vues ont été exprimées quant à l’interprétation des publications scientifiques à la date de la revendication concernant le lien entre ces trois thiénopyridines et les résultats de leur combinaison avec l’aspirine. Les principaux documents relatifs à l’antériorité invoqués par les parties sont décrits ci-après.
C. L’art antérieur
1) La thèse des demanderesses
[51] Les demanderesses soutiennent que les articles suivants font la démonstration de l’absence d’« effet de classe » des thiénopyridines utilisées dans le traitement des maladies thrombotiques :
Asai et al., « CS-747, a New Platelet ADP Receptor Antagonist » (Annu Rep Sankyo Res Lab, 1999 : 51, p. 1 à 44) (« Asai et al. (1999) no 1 »);
Sugidachi et al., « The in vivo pharmacological profile of CS-747, a novel antiplatelet agent with platelet ADP receptor antagonist properties » (Br J Pharmacol, 2000 : 129, p. 1439 à 1446).
[52] Les demanderesses soutiennent en outre que le rapport suivant montre qu’un traitement idéal des maladies thrombotiques devrait provoquer une liaison réversible, au contraire de la ticlopidine, du clopidogrel et du prasugrel :
Smallheer et al., « Chapter 10: Antiplatelet Therapies » (Annu Rep Med Chem, 2000 : 35, p. 103 à 122).
[53] Toujours selon les demanderesses, l’article suivant décrit comment des essais cliniques ont révélé l’effet synergique de la combinaison clopidogrel-aspirine :
Herbert et al., « The Antiaggregating and Antithrombotic Activity of Clopidogrel Is Potentiated by Aspirin in Several Experimental Models in the Rabbit » (Thromb Haemost, 1998 : 80, p. 512 à 518).
[54] Les demanderesses affirment également que les documents d’antériorité suivants établissent que la combinaison de la ticlopidine et de l’aspirine n’avait pas d’effet synergique antithrombotique :
brevet américain 5 989 578, daté du 23 novembre 1999 et intitulé « Associations of Active Principles Containing Clopidogrel and an Antithrombotic Agent »;
brevet canadien 1 066 193, daté du 13 novembre 1979 et intitulé « Composé thérapeutique inhibant l’agrégation des plaquettes sanguines »;
Farrell et al., « The Lack of Augmentation by Aspirin of Inhibition of Platelet Reactivity by Ticlopidine » (Am J Cardiol, 1999 : 83, p. 770 à 774);
Uchiyama et al., « Combination Therapy With Low-Dose Aspirin and Ticlopidine in Cerebral Ischemia » (Stroke, 1989 : 20, p. 1643 à 1647);
Rupprecht et al., « Comparison of Antiplatelet Effects of Aspirin, Ticlopidine, or Their Combination After Stent Implantation » (Circulation, 1998 : 97, p. 1046 à 1052).
2) La thèse d’Apotex
[55] Apotex estime que les articles suivants font la démonstration que les traitements combinés à base de ticlopidine et d’aspirine ou de clopidogrel et d’aspirine étaient devenus la norme dans la lutte contre les maladies induites par un thrombus ou un embole :
Jarvis et Simpson, « Clopidogrel: A Review of its Use in the Prevention of Atherothrombosis » (Drugs, 2000 : 60, p. 347 à 377);
Mishkel et al., « Clopidogrel as Adjunctive Antiplatelet Therapy During Coronary Stenting » (J Am Coll Cardiol, 1999 : 34, p. 1884 à 1890).
[56] Apotex soutient en outre que les articles suivants montrent que les traitements combinés à base d’aspirine et de ticlopidine ou de clopidogrel permettaient de tirer parti des mécanismes d’action complémentaires des thiénopyridines et de l’aspirine :
Uchiyama et al. (1989), susmentionné;
Gorelick et al., « Therapeutic Benefit: Aspirin Revisited in Light of Introduction of Clopidogrel » (Stroke, 1999 : 30, p. 1716 à 1721).
[57] Apotex est aussi d’avis que les articles suivants démontrent l’innocuité et l’efficacité de la combinaison d’une thiénopyridine avec l’aspirine dans la prévention et le traitement des maladies induites par un thrombus ou un embole, et son efficacité supérieure à leur utilisation en monothérapie :
Uchiyama et al. (1989), susmentionné;
Van Belle et al., « Two-pronged antiplatelet therapy with aspirin and ticlopidine without systematic anticoagulation: an alternative therapeutic strategy after bailout stent implantation » (Coron Artery Dis, 1995 : 6, p. 341 à 345);
Schömig et al., « A Randomized Comparison of Antiplatelet and Anticoagulant Therapy after the Placement of Coronary-Artery Stents » (N Engl J Med, 1996 : 334, p. 1084 à 1089);
Goods et al., « Comparison of Aspirin Alone Versus Aspirin Plus Ticlopidine After Coronary Artery Stenting », (Am J Cardiol, 1996 : 78, p. 1042 à 1044);
Lecompte et al., « Antiplatelet Effects of the Addition of Acetylsalicylic Acid 40 Mg Daily to Ticlopidine in Human Healthy Volunteers » (Clin Appl Thromb Hemost, 1997 : 3, p. 245 à 250);
Neumann et al., « Antiplatelet Effect of Ticlopidine After Coronary Stenting » (J Am Coll Cardiol, 1997 : 29, p. 1515 à 1519);
Leon et al., « A Clinical Trial Comparing Three Antithrombotic-Drug Regimes After Coronary Artery Stenting » (N Engl J Med, 1998 : 339, p. 1665 à 1671);
Urban et al., « Randomized Evaluation of Anticoagulation Versus Antiplatelet Therapy After Coronary Stent Implantation in High-Risk Patients » (Circulation, 1998 : 98, p. 2126 à 2132);
Moussa et al., « Effectiveness of Clopidogrel and Aspirin Versus Ticlopidine and Aspirin in Preventing Stent Thrombosis After Coronary Stent Implantation » (Circulation, 1999 : 99, p. 2364 à 2366);
Mishkel et al. (1999), susmentionné;
Muller et al., « A Randomized Comparison of Clopidogrel and Aspirin Versus Ticlopidine and Aspirin After the Placement of Coronary-Artery Stents » (Circulation, 2000 : 101, p. 590 à 593);
Moshfegh et al., « Anitplatelet Effects of Clopidogrel Compared With Aspirin After Myocardial Infarction: Enhanced Inhibitory Effects of Combination Therapy » (J Am Coll Cardiol, 2000 : 36, p. 699 à 705);
Betrand et al., « Double-Blind Study of the Safety of Clopidogrel With and Without a Loading Dose in Combination With Aspirin Compared With Ticlopidine in Combination With Aspirin After Coronary Stenting » (Circulation, 2000 : 102, p. 624 à 629);
Bossavy et al., « A Double-Blind Randomized Comparison of Combined Aspirin and Ticlopidine Therapy Versus Aspirin or Ticlopidine Alone on Experimental Arterial Thrombogenesis in Humans » (Blood, 1998 : 92, p. 1518 à 1525).
[58] Apotex estime de plus que les documents d’antériorité suivants établissent que la combinaison d’une thiénopyridine et de l’aspirine produit un effet synergique antiplaquettaire et antithrombotique :
brevet canadien 1 066 193, susmentionné;
brevet américain 5 989 578, susmentionné;
Rupprecht et al. (1998), susmentionné;
Moshfegh et al. (1998), susmentionné;
Herbert et al. (1998), susmentionné;
Harker et al., « Clopidogrel Inhibition of Stent, Graft, and Vascular Thrombogenesis With Antithrombotic Enhancement by Aspirin in Nonhuman Primates » (Circulation, 1998 : 98, p. 2461 à 2469);
Quinn and Fitzgerald, « Ticlopidine and Clopidogrel » (Circulation, 1999 : 100, p. 1667 à 1672);
Cadroy et al., « Early Potent Antithrombotic Effect With Combined Aspirin and a Loading Dose of Clopidogrel on Experimental Arterial Thrombogenesis in Humans » (Circulation, 2000 : 101, p. 2823 à 2828).
[59] Enfin, Apotex soutient que les documents d’antériorité suivants ont établi que le prasugrel constituait la thiénopyridine de troisième génération, qu’il offrait certains avantages par rapport au